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Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n°  26.20 ). b)    …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… 7222.20 ‑    Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    Profilés Les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… ‑ Abricots               - Cerises : 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… vente au détail.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… de semence couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme …

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