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Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… de leur aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive. … du corps jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… A)   Les livres et plaquettes (petits livres), consistant essentiellement en textes de tout genre, imprimés en tous … à l'exception des albums ou livres d'images et des albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, du n °  49.03 ). Ces … custodes et protecteurs similaires, signets et autres accessoires fournis avec les ouvrages sont considérés comme …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… enduits ou recouverts d'une couche de matière plastique, l'épaisseur de cette dernière n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note 2 g) du présent Chapitre). … et cartons destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits alimentaires, comportant des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… - - Laines de tonte 5101.19 - - Autres               - Dégraissées, non carbonisées : 5101.21 - - Laines de tonte … naturelle recouvrant les ovins. Les fibres de laine sont essentiellement constituées par une matière protéinique, la … approprié (laines de peau, pelures, pelades, laines de mégisserie ou morilles, par exemple). Les laines non cardées …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les caractéristiques essentielles communes aux chariots de la présente position, … feux arrière, clignotants, par exemple)  et de suspension (ressorts de suspension)  des types requis pour les  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres opérations nécessitant également une flamme très chaude, telles que le … qu' ils répondent au principe de fonctionnement indiqué ci-dessus. Tous ces appareils comportent un bec à deux …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… à l'état brut, molle et d'une odeur rappelant celle de la mélasse de canne à sucre.         6)   La cire de coton et … , extraite au moyen de solvants des écorces d'un arbre croissant au Mexique.         8)   La cire de pyzang (ou pizang), provenant d'une espèce de poussière répandue sur les feuilles de certains bananiers de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… munis d'un dispositif de fermeture autre qu'une fermeture à glissière. Ce vêtement ne descend pas au-dessous de la mi-cuisse et n'est pas destiné à être porté sur une autre veste …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

…               - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres               - A moteur … les moteurs à air comprimé (y compris les pistons à ressort actionnés à l'air comprimé), généralement alimentés …

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