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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… une bande de tissu argenté. Cette tunique est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine … du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits du présent Chapitre. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine … à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, … alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, … alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on … Le nickel est un métal blanc grisâtre, relativement dur (point de fusion 1453 °C), ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à …

Legal note

… les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils … poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils … poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… infectieuses et lors de tests génétiques. Les étapes du processus sont les suivantes : 1) liquéfaction; 2) lyse …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… b)   les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02;        c)   les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        … véhicules à coussin d'air conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains), les parties de ces …

Legal note

… b)   les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02;        c)   les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs … (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa face externe des parties …

Legal note

… pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures … ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures … ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à … Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des … (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à … Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des … (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un …

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