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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, …
Explanatory notes
… (kaolin, sulfate de baryum, etc.) ou des antiseptiques (sels de zinc, sulfate de cuivre et phénol notamment). 2) … acétals. 5) Produits de matage . Ce sont des produits qui servent à diminuer l'aspect brillant des textiles, … lubrifiantes pour l'ensimage ( n°s 27.10 ou 34.03 ), selon le cas). 6) Produits pour traitement ignifuge . Ce …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des … de vitriers ) On range dans le présent groupe : 1) Une série d'objets ( à l'exception de ceux à fonctionnement mécanique au sens du n° 82.10 ‑ voir la Note explicative correspondante) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à … présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, … En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois au fer et à l'acier dans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par …
Explanatory notes
… ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra … ou appareils pour le traitement thermique des matières au sens du n° 85.14 . Sont également repris ici les fers et … qui comprennent les pinces à souder avec transformateur séparé ou incorporé; les machines à souder à points …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre …
Explanatory notes
… bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre … mais dont la caractéristique essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou … ils sont obtenus à partir de tubes que l'on tronçonne en sections ayant une hauteur sensiblement égale à leur …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …
Explanatory notes
… détail, même contenant du savon I.‑ SAVONS Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou … de résine, de tall oil ou de naphténates , renfermant, non seulement des sels alcalins d'acides gras, mais aussi des résinates …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …
Explanatory notes
… - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles … dont le poids par mètre carré peut varier de 9 à 70 g selon l’utilisation) pour transformation en papiers carbone … et le papier pour formulaires en continu; 9) Le papier de sécurité tel que le papier pour chèques, timbres, billets de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits …