… et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime … de marchandises, par exemple) ou bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en ballots simplement … (tapis et autres revêtements de sol, y compris les tapis dits Kélim ou Kilim , Schumacks ou Soumak , Karamanie et …
… ‑ ‑ Butanes 2711.14 ‑ ‑ Ethylène, propylène, butylène et butadiène 2711.19 ‑ ‑ Autres ‑ A l'état … liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par mesure de sécurité, de petites quantités de … isobutane relève du n° 29.01 .) V. Butènes (butylènes) et butadiènes, d'une pureté inférieure à 90 %. (Les butènes et …
… par le procédé Frasch contient des quantités très minimes d'impuretés, de sorte qu'il n'est pratiquement jamais … et en poussières. 5) Le soufre raffiné, obtenu par distillation rapide des soufres impurs, suivie d'une … (impurs ou raffinés) amenés à l'état de poudres finement divisées, par un broyage suivi d'un blutage réalisé par …
… ordinaire auquel on a ajouté du vin blanc, des aromates et diverses autres substances. 4) Les vin s de raisins secs … volumique de plus de 0,5 % vol. 6) La boisson fermentée dite malton , à base d'extrait de malt et de lie de vin. 7) Les boissons dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la …
… ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres dispositifs placés à l'extérieur de la cage. Elles peuvent … niveau à bulle d'air, etc.). Dans certaines balances dites « de torsion » , le poids à mesurer est contrebalancé …
… positions et qui relèvent du n° 59.11 par application d'une disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple la … par exemple, présentant des mailles de formes et de dimensions régulières, généralement carrées et devant être … ou les toiles montées sur cadre, destinées à l'impression dite au tamis . 2) Les tissus et feutres sans fin ou …
… échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, ballons sauteurs avec une ou plusieurs … saut, portiques, perches, matelas de réception, javelots, disques, poids et marteaux à lancer, punching balls, rings … neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige (dispositifs de fixation et de freinage pour skis, bâtons de …
… servent à la fabrication, par frittage, d'articles divers, tels que noyaux pour bobines électromagnétiques … les grenailles, sont rangées au n° 73.26 , conformément aux dispositions de la Note 7 du Chapitre 84; elles se différencient des grenailles en particulier par leur aspect …
… comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant … sont des « motocycles électriques ». Ces motocycles disposent d’un accumulateur électrique, qui fournit de … seule roue sur un côté, le côté sans roue comportant des dispositifs permettant de les fixer aux motocycles ou aux …
… ou blanchies 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils de diverses couleurs 6005.24 - - Imprimées - De … 6005.37 - - Autres, teintes 6005.38 - - Autres, en fils de diverses couleurs 6005.39 - - Autres, imprimées … peut se présenter sous diverses formes. Outre les étoffes traditionnelles sans ouvertures telles que celles utilisées, …
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