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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2)    Les disques et joints … pour fonds de capsules, les manchons intérieurs pour goulots de bouteilles et autres articles de bouchage en … forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les flotteurs pour filets de pêche, les descentes de bain, les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… trop fragiles pour avoir une métallurgie propre. Ils sont employés pour introduire dans les laitons, dans les bronzes … et le cuprosilicium, qui se prêtent ou non à ces opérations selon les proportions respectives des métaux constituants, … présentent généralement sous la forme de petites masses ( blocks ou cakes ) aisément fractionnables, de baguettes …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… comme produit fermenté sont perdues, produisant un liquide incolore, transparent et non mousseux, ne possédant que le goût et l'odeur de l'éthanol. L'alcool éthylique peut aussi être … Les substances dénaturantes varient d'un pays à l'autre, selon les diverses législations; ce sont en général : le …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… A)   Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils … présentés dans des caissettes, des paquets en emballage cellulosique, etc. Certains fruits séchés ou mélanges de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types … en amiante, en matières textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques et pour … dans la présente position, même s'ils sont de faible longueur, tels que ceux destinés à des usages thermiques ou …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris … les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le cas est prévu, à la position distincte qui les … les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV et …

Section VII

Explanatory notes

… par la Note 1 de la présente Section. Ces produits, lorsqu'ils sont conditionnés pour la vente au détail, sont à … décrit dans la présente Section relèvent du Chapitre 49 lorsque les impressions ou illustrations dont ils sont …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… et autres produits de maquillage pour les lèvres. 2)    L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils … et les fards, les laits de beauté ou laits de toilette, les lotions toniques ou lotions pour le corps; la vaseline conditionnée pour la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, … raccords distributeurs à branches multiples, les raccords analogues pour balustrades tubulaires, les vis de rappel, les manchons et les mamelons, les raccords‑unions, les siphons, les rondelles à …