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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.32
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.10
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.50
… Machines et appareils pour le travail des viandes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.20
… Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.11
… Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.40
… Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.53
… Machines pour la récolte des racines ou tubercules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …