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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière, revêtues sur une de leurs faces d'une feuille mince … recouvert sur ses deux faces de bitume ou d'une matière similaire; 2°) à la partie inférieure, un élément … recouverte également sur ses deux faces, de bitume ou d'une matière similaire; 3°) au centre, intercalée entre les deux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… véhicules automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de … dissociées peut être fixé plus facilement qu'un assemblage normal. Il est utilisé pour les véhicules automobiles dotés d'un système de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… 1. Vêtement sans manches, avec encolure ronde, destiné à recouvrir la partie … de bonneterie (100 % coton). Il présente à l'encolure, aux emmanchures et à la base, des bords-côtes rapportés de la … couleur, confectionné dans la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… la fourche au guidon); - Poignée; - Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - … - Guidon ; - Potence (reliant la fourche au guidon); - Commandes et câbles de frein et de vitesse; - Freins; - Bras de manivelle; - Pédalier; - Plateau; - Visserie du plateau; - …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de … sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés … optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même exclusivement conçus à des fins …

Legal note

… métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de … sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de … pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour l’alimentation animale. Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux … les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et …

Legal note

… comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux … les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, … accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … qui, sans ces dispositifs, restent utilisables à la manière des instruments analogues de type classique. Les …

Legal note

… métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les … accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir … dans des appareils appelés condenseurs, où la majeure partie du zinc brut est recueillie. Ce zinc à l'état …

Legal note

… en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en … poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et … également des articles confectionnés en tulle, en tissus à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux … Le classement de ces articles n'est pas affecté, d'une manière générale, par la présence de simples garnitures ou …

Legal note

… énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et … du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans …