… couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la … pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, …
… les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la … et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, … ou d'appareils, par exemple), ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui …
… par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. … ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que …
… 7409.39 - - Autres 7409.40 - En alliages à base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7409.90 … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont …
… en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente … provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de …
… cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que … . 3) Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres). 4) Le sulfate de magnésium et de …
… des métaux, etc. 2) Les sables argileux et les sables kaoliniques, qui servent principalement à la préparation de … En sont par contre exclus les sables aurifères ou platinifères, les sables de zircon, les sables de rutile et les sables d'ilménite, ainsi que les sables monazités (ou monazites ) …
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