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Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées pour la dorure ou l'enluminure en faux, etc., sont généralement insérées entre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

…               ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : … 375 kVA 8502.20 ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)               … turbine à vapeur, roue éolienne, machine à vapeur, moteur à allumage par étincelles, moteur diesel, etc.). Lorsque la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la … toujours enroulés en couronnes, bobines ou rouleaux. Sont exclus de la présente position  : a)    Les barres en fer ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… les lames et segments pour faucheuses ou moissonneuses, à l'exclusion des coutres de charrues, des disques de charrues …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… la cuisson est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se différencient des confitures … leur forte concentration en fruits et par une consistance plus mœlleuse. Les pâtes de fruits (pommes, coings, poires, … comprend également les préparations homogénéisées. Sont exclues de la présente position  : a)    Les gelées et pâtes …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… mouture grossière des grains. La semoule est un produit plus granuleux que la farine provenant, soit d'un blutage après la première mouture, soit d'un nouveau blutage après remouture de gruaux issus de la première …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus spp ., Crangon crangon ) 0306.17 ‑ ‑ Autres … ( Nephrops norvegicus 0306.35 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus spp., Crangon crangon ) 0306.36 ‑ ‑ Autres … autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la présente position : a)    Les oursins et les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… caoutchouc. Parmi les articles susceptibles de rentrer dans l'un des trois groupes mentionnés ci‑dessus, il convient de … bavettes, les ceintures, les ceintures‑corsets, etc. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les vêtements et accessoires … résistance à la traction, afin de protéger le patient et l'utilisateur des contaminations croisées.  Ces gants …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que …