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Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un mélange hétérogène de fibres …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… faites à la façon des louches (écumoires à légumes, à friture, etc.). 4)    Les pelles (ou truelles) à poisson, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… le nom de poudrette ) et les granulés de caoutchouc sont constitués par des déchets de caoutchouc vulcanisé réduits …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… le poids total de la matière textile et du métal qui les constituent (voir la partie I‑A des Considérations générales …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… d'assaisonnements pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, …

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