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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… de l'essence d'Orient, substance pâteuse, de couleur nacrée, constituée par des écailles de petits poissons …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres 5511.30 ‑ De …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables … présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… les arachides qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 …

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