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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier cas, on parle parfois de « gaz de synthèse ». Ces …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la … pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la … et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, … ou d'appareils, par exemple), ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. … ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.39 - - Autres 7409.40 - En alliages à base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7409.90 … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente … provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2)     Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que … . 3)   Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres). 4)   Le sulfate de magnésium et de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… des métaux, etc. 2)    Les sables argileux et les sables kaoliniques, qui servent principalement à la préparation de … En sont par contre exclus les sables aurifères ou platinifères, les sables de zircon, les sables de rutile et les sables d'ilménite, ainsi que les sables monazités (ou monazites ) …