Explanatory notes
… Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles … les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles … les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; …Classification opinions
… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en … Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …
