… du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que les … la correspondance ou les colis postaux, les timbres de surtaxe, etc. B) Les timbres fiscaux de toute nature , …
… dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, … et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre noire … de découpage). Sont exclus de cette position a) Les substances pour la production de la lumière-éclair du …
… dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres matières, même doublés ou renforcés. Ils … indications d'ordre économique, ferroviaire, touristique, sur une région ( n ° 49.11 ). e) Les articles textiles, …
… matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche de rembourrage (en … matières textiles d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu, en nontissé ou en combinaisons de ces matériaux, … être imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus utilisés pour leur fabrication. Ces produits sont …
… étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par … effet, les profilés ou assemblages sont pourvus, au moins sur leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de … longitudinalement, les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à former un angle. 2) …
… vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur des fils textiles, les poids pour appareils … d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des tuyaux, les câbles, torsades et … transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de …
… sont l'hétérogénite (oxyde de cobalt hydraté), la linnéite (sulfure de cobalt et de nickel) ou la smaltine (arséniure de … métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt est … 3) Les alliages cobalt ‑chrome‑molybdène, utilisés surtout pour la fabrication des pièces pour avions à …
… outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A) Limes, râpes et outils similaires (y compris … (ou ciseaux) à ongles ( n° 82.14 ). c) Les pinces à sucre et similaires, ayant le caractère des articles du n° … perforatrices de bureau comportant un socle pour les poser sur un meuble ou un dispositif de fixation ( n° 84.72 ). …
… et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre ‑ Graines fourragères : 1209.21 ‑ ‑ De … peuvent être disposés, avec de fines particules d'engrais, sur un support en papier et recouverts d'une mince couche d'ouate …
… Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, … et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles … à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les …
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