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Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… les sonneries électriques ou non électriques), boutons et poussoirs pour timbres, y compris les boutons tournants pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc … cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière première des produits traités. Ils ne … avec un latex de polymère synthétique. Leur caractéristique essentielle est d'être, dans une certaine mesure, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… louches, manches à gigot, plateaux à servir, plats et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, saucières, … compotiers, sucriers, cafetières, théières, jattes, tasses, timbales, coquetiers, carafes, services à boissons, coupes, paniers et corbeilles à pain, à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… - Turbines et roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 - - D'une … fournie par des liquides en mouvement ou des liquides sous pression (courant ou chute d'eau, pression d'eau, d'huile ou … se composent d'un rotor, enveloppé d'un stator destiné à assurer la distribution des filets d'eau sur les aubages du …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… ou végétales. A)    Dégras.       Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, … (ou tannage à l'huile) des peaux, retirés de celles‑ci par pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… peuvent être droits ou courbes, et leur corps peut être lisse ou muni d'ailettes. Suivant leur mode d'assemblage ils peuvent être, soit à emboîtement, soit à brides intégrales ou à brides rapportées par soudage ou vissage. Pour faciliter leur assemblage les tuyaux à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… des bateaux, même gonflables. 6)    Les matelas, oreillers, coussins et autres articles gonflables ( autres que ceux des … propres à des usages techniques (y compris les parties et accessoires des machines et appareils de la Section XVI et … exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, assemblés par collage ou par couture ou autrement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. I.- … pour le travail, non seulement de la pierre naturelle, mais aussi des matériaux durs similaires, tels que la céramique, … béton. 3)   Les machines à scier par fil hélicoïdal , qui agissent au moyen d'un fil d'acier sans fin, composé de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… position comprend un ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de la … ou la verrerie sont des mélanges, à l'état sec, obtenus par cuisson d'oxydes (oxydes d'antimoine, d'argent, d'arsenic, … Ces produits sont utilisés pour colorer ou opacifier par cuisson, et sont, à cet effet, soit incorporés à une pâte …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… en feuilles ou en disques               - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou … - En bambou 4823.69 ‑ - Autres 4823.70 ‑ Articles moulés ou pressés en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres La présente …