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Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( autres que les farines de froment (blé) ou de … de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations … certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées … pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du type de ceux utilisés comme support pour les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, … de minime importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en plâtre naturel ou en compositions à … solution de colle forte qui, une fois moulé, a souvent l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… étant le Mycoderma aceti ou acétobacter. On distingue, d'après leur origine, les qualités suivantes de vinaigres : … toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent en conséquence classées dans la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date … ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent l’illustration et la date d’émission du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… Les palplanches sont caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux autres par simple emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les … les dispositions des Notes explicatives du n°  72.16 sont applicables mutatis mutandis. N'entrent pas dans la présente …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les récipients munis de dispositifs mécaniques ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, … valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, manomètres et appareils similaires. Les réservoirs peuvent être ouverts ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… avec de fines particules d'engrais, sur un support en papier et recouverts d'une mince couche d'ouate maintenue … ( n° 06.02 ). b)    Les légumes à cosse et le maïs doux ( Chapitre 7 ). c)     Les fruits du Chapitre 8 . d)    Les graines et fruits du Chapitre 9 . …