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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans … formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. CONSIDERATIONS GENERALES Ce … et films peuvent être négatifs (la lumière et les ombres sont alors inversées), positifs (positifs ordinaires …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans … formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe … * Le nickel est employé principalement pour l'obtention de nombreux alliages et, notamment, d'aciers alliés, comme …

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… de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre … terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les … cosmétiques ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de …

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… plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le soufre sublimé, le soufre … terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les … cosmétiques ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, … à 2 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES A) Ce Chapitre comprend :         1)   Les graisses et huiles d'origine …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les … farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les … farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les … Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les … 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à …

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… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % … ne sont pas compris ici du fait que d'autres métaux prédominent en poids dans leur composition. Parmi les …

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…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les … aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces …

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… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les … aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces …

Section VII

Explanatory notes

… ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit … raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être … de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception …

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… ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit … raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être … de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception …

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