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Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… 1.  Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, non cuites. Le produit est obtenu par blanchiment/traitement thermique au moyen de vaporisation d’eau chaude afin d’ouvrir leur coquille. La demi-coquille vide …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… 1. Planche à rame (plus communément dénommée Stand Up Paddle, planche de SUP ou SUP) , constituée d'un pain de polystyrène expansé (PSE) de densité moyenne, recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… et, dans certains cas, de carbonate de calcium (matière de charge), utilisées après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, … dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… et, dans certains cas, de carbonate de calcium (matière de charge), utilisées après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, … dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à l'oeil nu. La couche d'aluminium est obtenue par vaporisation sous vide … des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… des microbilles creuses en verre, par procédé de plaquage chimique. Leur teneur en poids en argent est égale ou … inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice dans la fabrication de peintures … conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du Chapitre 71) et 6. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… 1. Bandes de roulement pour pneumatiques constituées de caoutchouc vulcanisé non durci se présentant sous forme de … biseautés ou arrondis et qui sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Ces bandes sont coupées à la … une gomme de liaison non vulcanisée, puis vulcanisées à la chaleur et sous pression. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui … d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1996 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme d’une tablette de chocolat au lait, incrustée de dix biscuits visibles des … côtés de la tablette. Le produit contient en poids 63 % de chocolat au lait, 25 % de biscuits au cacao et 12 % de crème …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

Classification opinions

… complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de couche conductrice pour l'électro-déposition de l'argent. …

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