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Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… les boyaux et baudruches (de bœuf notamment) qui ont été refendus ou coupés longitudinalement en lanières, même s'ils … de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels fendus ( n° 42.06 ). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de fibres … les déchets repris ici peuvent être blanchis ou teints, à condition qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc … non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à condition d'en présenter les caractéristiques essentielles. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… à considérer comme milieu aqueux . La présente position ne comprend pas  : a)  Les préparations destinées au revêtement … matières de charge et qui sont appliquées à la manière des enduits du type conventionnel, c'est-à-dire à la spatule, à …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation … Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les panneaux de particules du n° 44.10 ni …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, … pour crèmes, dentifrices, par exemple. Cette position ne comprend pas  : a)    Les articles du n°  42.02 . b)    Les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un … emballages pour la vente au détail. La présente position ne comprend pas les assortiments comportant des tissus, …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les arbres, arbustes, arbrisseaux et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux … de cette position sont généralement traités au stade industriel, par un processus de surgélation. Ce processus …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts … cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de …