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Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de … d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des …

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… graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Legal note

… poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du … et de fils de trame, mais essentiellement comme il est indiqué ci‑après. A) Bonneterie à mailles cueillies et …

Legal note

… a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … filetés et manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. 2) …

Legal note

… autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de … monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques du Chapitre 39, à l'exclusion par conséquent des … 4) Les lames de papier, même recouvertes de matières plastiques. 5)    Les matières constituées par une âme en …

Legal note

… monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … soumis à un affinage, qui permet d'acquérir du plomb pratiquement pur. On obtient également du plomb par la … * Le plomb est un métal de couleur gris bleuâtre, à masse volumique très élevée, très mou (il est rayé facilement par …

Legal note

… teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… ou encore une feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, alvéolaires, restent compris dans le présent … de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile ( n° 59.04 ). …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); … en toutes proportions ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques …

Legal note

… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des … et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des cultures de micro‑organismes et des …

Legal note

… et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et …

Legal note

… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et …

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