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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5111.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou … parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie … objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous … position sont : a)    L'autunite, phosphate d'uranium et de calcium hydraté. b)    La brannerite , titanate d'uranium. …   L'uranothorianite , oxyde d'uranium et de thorium. Les principaux minerais de thorium classés généralement sous …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… Par  polymères acryliques , on entend les polymères de l'acide acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… dispositif de séchage (+).               - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant … perforés rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou … un dispositif vibrant imprimant au liquide un mouvement oscillatoire à haute fréquence. On range, en outre, ici …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de … organiques de l’hydrazine et de l’hydroxylamine, on peut citer notamment : 1)    La phénylhydrazine* . 2)    La …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se … La farine de bois est une poudre provenant du broyage des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois ou du …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1)    Les blouses de travail, les tabliers, les … de dessus et autres vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les …