… fortement pressées. La laine de bois visée dans la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à …
… de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note … dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a) Le lait et la crème caillés, fermentés ou … ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et 0402.29 Ces …
… Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout … 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 82.11 et d'un … nombre au moins égal d'articles relevant de la présente position. La présente position ne comprend pas les cisailles …
… plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les peignes à coiffer ou de … guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces …
… 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne … qui précède sont toujours classés dans la présente position, alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . Par contre, cette position ne comprend pas d'autres produits potassiques (de …
… avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames … et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués … en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul …
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de …
… des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en bonneterie … soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que … et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …
… par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des … sous la forme habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, …
… d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du … partir de pétrole ou de minéraux bitumineux (de gazoles, de kérosène, de mazout, par exemple). Le biodiesel peut être … ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus de cette position : a) Les mélanges contenant, en poids, 70 % ou …
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