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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules               - Autres : 7009.91 - - Non encadrés … nitrate d'argent étendue d'eau, mélangée avec une solution réductrice à base de tartrate double de potassium et de … de chaussures, etc.) reposant sur le sol demeurent classés ici conformément à la Note 1 b) du Chapitre 94. Cette …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… la chaleur intense développée amène la cohésion des particules de poudre en une masse solide et résistante, sans … et résistant à la corrosion. Le tungstène sert surtout à la fabrication de filaments pour lampes à incandescence, de … à entrer dans la fabrication des contacts serait rangée ici. La présente position ne comprend pas le carbure de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… qu'ils sont lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles d'essuyage.  Les peaux de gros animaux (chevreuils, cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels, d'équipement ou de … être pigmenté ou non et être à base : a)   d'huile végétale siccative (huile de lin généralement); b)   de dérivés de la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range également ici les mélanges d'amiante avec du carbonate de magnésium, … bois, de la pierre ponce, du talc, du plâtre, de la terre siliceuse fossile, des scories, de l'oxyde d'aluminium, des … comme matières filtrantes ou éventuellement, pour la fabrication d'objets moulés. La présente position groupe …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06. Au cours de ce processus le grain … et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe.          Toutefois, la présente position ne … Les grains des variétés d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont été dépourvus de leurs enveloppes (ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont … du présent Chapitre. 2)    Les papiers et cartons multicouches qui sont des produits obtenus en comprimant, à … les panneaux de fibres de bois ( n ° 44.11 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 4805.19 Le n° 4805.19 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… la présente position, qui permettent de les distinguer des véhicules des n°s 87.01, 87.03 ou 87.04, peuvent être … (ressorts de suspension)  des types requis pour les  véhicules routiers. 2)    Leur vitesse maximale en charge … dans les entrepôts, etc. PARTIES Sont également comprises ici les parties des véhicules relevant de la présente …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… foraines 9508.40 - Théâtres ambulants Pour être repris ici , les manèges pour parcs de loisirs, les attractions de … constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ ‑ De semence 1207.29 ‑ ‑ Autres 1207.30 - Graines de ricin 1207.40 ‑ Graines de sésame 1207.50 ‑ Graines de … Graines de niger; Graines d'œillette (pavot); Graines d'oïticica; Graines d'onagre des espèces Œnothera biennis et … Graines du thé; Noix de touloucouna. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

… 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - Autres 3401.20 ‑ Savons sous autres … du naphtol, du formaldéhyde ou d'autres substances bactéricides ou bactériostatiques. Ces savons ne doivent pas être … bois ou de tout produit similaire. Ne sont toutefois repris ici que les savons de l'espèce présentés en barres, en …