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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:bzw985.com>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:bzw985.com>江苏自考学位证发放时间aI"

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds … à grille et sont munies d’attaches sur leurs quatre côtés ainsi que de capuchons de connexion pour le câblage. A …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… à un usage extérieur. Le produit n’est pas utilisé pour l’éclairage de locaux ou pour l’éclairage extérieur. Deux pingouins sont attachés l’un à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… dans la construction pour constituer la charpente d'une maison. Elles sont en bois massif et ont une section … sont à peu près les suivantes : 3,81 cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont … Les rives sont poncées et les extrémités ne sont pas travaillées. Elles sont percées en leur milieu de trous de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. La …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… comparable à celui d'un ruban encré ou préparé en vue de laisser des empreintes. L'étiqueteuse utilise les trois … étiquettes. La cartouche est conditionnée pour la vente au détail dans une boîte en carton où figurent les indications … qui comporte, à l'une des extrémités un axe servant à entraîner le mouvement d'un fil plié, en métal commun, et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… à cristaux liquides (LCD), dans des lampes à LED tubulaires et dans l’éclairage extérieur, par exemple. Ce dispositif n’est pas muni des circuits de commande nécessaires permettant de rectifier l’alimentation en …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des … d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres … En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes et oignons (pommes de terre, …

Legal note

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des … ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée dans une boule à neige. … en tôle de métal commun, branches en matières plastiques, baies en matières plastiques et étoile en feutre. … en guise de décoration .  L’article représente une maison devant laquelle se dressent un sapin et un bonhomme …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et … (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et … (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion …

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