… on peut citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, … à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, crachoirs, …
… du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation … surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours …
… des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, … tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position …
… objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur intérêt de leur rareté, … scientifique ou humaniste du comportement humain passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression …
… 7314.41 - - Zingués 7314.42 - - Recouverts de matières plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes … dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par exemple, … imprimées dans les fils à leurs points de croisement, assurent la liaison solide de l'ensemble. Les toiles …
… Enroulées 7409.19 - - Autres - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - Enroulées 7409.29 … résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, … arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le …
… soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La …
… les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits … de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux fins du classement dans les sous‑positions du n ° 44.06, on entend … à l'aide de créosote ou d'autres produits destinés à en assurer la conservation à long terme. N'entrent pas dans …
… blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la … côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne … de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements comportant des …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
