… au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les … de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par exemple) ou homogénéisés. …
… en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre …
… et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la …
… explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute … dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en …
… étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des …
… ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire … pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au …
… dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à … parfaite. Il existe aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de verre assemblées comportant une couche …
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … (covellite), sulfure de cuivre. k) La cuprite, oxyde cuivreux. l) La dioptase, silicate de cuivre. m) Les …
… des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des …
… 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage …
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