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Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… de finissage des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières analogues, non dénommés ni … les industries similaires. 1)   Préparations modifiant le toucher , par exemple : les produits assurant le … ou d'autres sels métalliques, ou encore de tanin (voir toutefois l'exclusion d) à la fin de la présente Note …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les collecteurs , les … porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2)    Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° … seulement les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés … y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la … utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

…               - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles … - Chemises de nuit et pyjamas : 6107.21 - - De coton 6107.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … matières textiles               - Autres : 6107.91 - - De coton 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous … des moteurs des positions n°s  84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les … pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une … de sous‑produit. Par contre, lorsqu'elles sont grillées, toutes les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… et la poudre de cacao additionnée de poudre de lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

…               ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … matières textiles               ‑ Autres : 6207.91 - - De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente …