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Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… Font partie de ce groupe certaines céréales hybrides, notamment le triticale, qui est un croisement de blé et de seigle. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette … sable et autres parties de machines résistant à l'usure par frottement, en cermets ( Chapitre 84 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… généralement des pales ou des cylindres perforés rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation … les parties des machines de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°  8450 .11 La présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . … par les procédés suivants : a)  le filage à chaud de lingots ronds moulés en creux ou percés; b)  le soudage …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.08 , relatives aux mêmes ouvrages … au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… sont repris dans le présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par … reporter aux Considérations générales de la Section XV. La Note 8 de la Section XV définit les déchets et débris et les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… s'altère assez rapidement. Aussi pour certains emplois, notamment comme rongeant dans l'industrie textile, le … peut aussi être stabilisé à l'acétone. Les dithionites de potassium, de calcium, de magnésium ou de zinc , qui peuvent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés … de l’hydrazine et de l’hydroxylamine, on peut citer notamment : 1)    La phénylhydrazine* . 2)    La …