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Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes comme …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également …

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