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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois … dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits abrasifs. La dimension … (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque particule individuellement. La …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, … la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme … similaires, en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais … etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles faîtières, tuiles de rives, tuiles …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un … repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui … 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans la présente position, s'ils remplissent les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+).               - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( … ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également sous le nom de casse ou cannelle commune, est formée d'écorces plus … sont également compris dans cette position. ° °   ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le … et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), … textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… mouchoirs de poche, les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type … de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et qui sont conçues pour fournir, par simple … en nappes de fibres de cellulose) ( n° 48.18 ). b)    Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… et une solution de bicarbonate de sodium par exemple) non mélangés, mais séparés par une cloison et destinés à … contact au moment de l'emploi. 3)   Ou même un seul produit non mélangé (du tétrachlorure de carbone, du bromure de … les récipients chargés de produits extincteurs (mélangés ou non) et qui sont utilisés en l'état, sans devoir être …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également … de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de l'ammoniaque en … ou jaunâtre. A l'état concentré (acide nitrique fumant ou monohydraté), il répand des fumées jaunâtres de vapeurs … en grès ou dans des récipients en aluminium. Il est utilisé notamment dans la fabrication des nitrates (d'argent, de …