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Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le … et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), … textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, … la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme … similaires, en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais … etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles faîtières, tuiles de rives, tuiles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… mouchoirs de poche, les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type … de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et qui sont conçues pour fournir, par simple … en nappes de fibres de cellulose) ( n° 48.18 ). b)    Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un … repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui … 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans la présente position, s'ils remplissent les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… (NH 4 + ). Les halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques sont repris au n° 28.12 . A.- CHLORURES Sont … en photographie (fixateur), etc.        Voir la Note explicative du n° 31.02 pour les engrais contenant du … soluble dans l'eau, caustique et toxique. Ses usages sont nombreux : c'est un antiseptique, un fongicide et un …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par … de plomb compris dans le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)    Alliages … pas plus spécifiquement classés dans d’autres parties de la Nomenclature. * *    * Les produits et ouvrages du présent …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de l'ammoniaque en … ou jaunâtre. A l'état concentré (acide nitrique fumant ou monohydraté), il répand des fumées jaunâtres de vapeurs … en grès ou dans des récipients en aluminium. Il est utilisé notamment dans la fabrication des nitrates (d'argent, de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs … les spécifications du libellé. Les viandes salées, séchées (notamment, par déshydratation ou par lyophilisation) ou … exemple) entrent dans le n° 23.01 . Les dispositions des Notes explicatives du n° 02.06 s'appliquent, mutatis …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples garnitures en fourrure, le col et … La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la … les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux …