… l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en … qu'électriques et notamment : les filtres, rondelles, coussinets, tubes et gaines ainsi que les briques et … de petites pièces d'un relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb pour collections, par exemple). 2) Les …
… définie présentés isolément. Ces cires sont : A) Les produits organiques obtenus par un procédé chimique qui … par des hydrocarbures) ou par tout autre procédé. Les produits cireux solubles dans l'eau possédant des propriétés … sont également exclus et relèvent du n° 34.02 . B) Les produits obtenus en mélangeant entre elles deux ou plusieurs …
… 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) … de caviar Cette position comprend : 1) Les poissons cuits, de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau, …
… sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1) les gommes, y compris la … de malt). 3) les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat loukoum. 4) le … alimentaires telles que gélatine, amidon ou farine) et des agents aromatisants (y compris des substances ayant des …
… servant de dissolvant par rapport aux quantités plus fortes d'éléments d'alliage (manganèse, chrome, tungstène … à l'acier ou à la fonte des proportions déterminées d'éléments d'alliage, en vue de leur conférer des propriétés … particulières, généralement dans le cas où l'addition d'éléments purs est jugée impraticable ou peu économique. …
… La présente position couvre : A) Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même … servent principalement à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection …
… de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de … de lanières roulées et assemblées de la même manière. Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les … elles ne sont pas montées. 2) Les brides de chasse, les taquets, les plaques et rubans non boutés pour cardes, les …
… (+)*. - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.11 - - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs … - Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.21 - - Ethylènediamine et ses sels 2921.22 - … ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de …
… celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces assemblages se présentent … sections courbes ou droites, etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués … tournants en particulier, la charge est répartie sur trois points : le pivot central et deux galets placés à chaque …
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