Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30
… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). … les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations … du n° 7210.30 ont subi les perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°), deuxième tiret, des Considérations …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide … est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment commercialisés, … couvre : 1) Les pommes de terre (frites) entièremen t ou partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2) Le …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … ou garçonnets un assortiment de vêtements ( autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant … jusqu'aux chevilles ou au-delà; normalement ces vêtements s'arrêtent à la taille; la présence éventuelle de bretelles ne …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en … en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique … que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches … par exemple) d'éléments laminés. Les palplanches sont caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux … (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la présente position, on peut …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide … de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots … ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ‑ Autres légumes et m é …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres …