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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …