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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique 9108.12 ‑ ‑ A … complets, montés, en état de marche. Ces mouvements peuvent être groupés en cinq types principaux : 1)    … enlevée, le mouvement n'est plus en état de marche et ne peut donc plus être considéré comme complet et assemblé, au …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… le revêtement des routes, la préparation de vernis ou de peintures, l'imperméabilisation, etc. Les schistes … Les lignites bitumineux ( n° 27.02 ). d)    Le bitume de pétrole ( n° 27.13 ). e)     Les mélanges bitumineux à base … d'origine sédimentaire contenant des hydrocarbures, qui peuvent être séparés sous forme de produits du n° 27.09 …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… souvent préparés de cette manière sont les abricots, les pêches, les pommes, les prunes et pruneaux, et les poires. Les pommes et les poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du … et pruneaux, ils sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… ils constituent des liquides incolores, d'odeur forte et pénétrante qui, au contact de l'air, s'oxydent facilement en … incolore, d'odeur pénétrante et suffocante; ces solutions peuvent contenir de l'alcool méthylique comme stabilisant. … (aldéhyde caprylique) (C 8 H 16 O), nonanal (aldéhyde pélargonique) (C 9 H 18 O), décanal (aldéhyde caprique) (C …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… En sont toutefois exclus les journaux et publications périodiques, même s'ils contiennent de la publicité ( n ° s … Chapitre. 8)    Les trames obtenues par impression sur une pellicule en matière plastique, de lettres ou de symboles … dans le travail de composition.           Les trames pelliculaires simplement pointillées, lignées ou quadrillées …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… silice, en proportions variées, comprenant quelquefois de petites quantités d'autres oxydes tels l'oxyde de zircon, de … sous l'action de la chaleur de roches telles que les perlites, les obsidiennes, les chlorites, etc. Ces produits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… pour la commande ou pour la distribution, allant depuis les petits tableaux ne comportant que quelques commutateurs, … pour la commande d'appareils; ce sont des dispositifs qui permettent à l'utilisateur de choisir entre plusieurs … qui sont des appareils numériques à mémoire programmable permettant le stockage d'instructions concernant la mise en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… de la présente position. Un certain nombre de critères permettent de distinguer les produits laminés à froid de la … (étamage, galvanoplastie, vernissage, émaillage, laquage, peinture, revêtement par des matières plastiques, etc.). Les … Ces produits, présentés en feuilles ou en bobines, peuvent être commercialisés sous l'appellation fer noir …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)    Les navires de guerre de tous types parmi … à être utilisés dans des opérations de guerre, tels que péniches de débarquement, bâtiments de train d'escadre (pour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… auquel ils sont destinés.         Dans cette catégorie, on peut citer : 1)   Les timbres-poste normalement utilisés … actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et parfois même … . Ce sont des formules en blanc, timbrées ou non, qui peuvent se présenter sous forme de livrets ou de carnets …