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Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… Suivant la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de manganèse, les … de magnésium, ne peut rentrer dans le n ° 25.15 . En ce qui concerne les formes et ouvraisons admises à la présente … Note explicative du n ° 25.15 , remarque étant faite que, concassés sous forme de macadam, les minéraux de la présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… de magnésium précipité à partir de l'eau de mer, etc. Les principales variétés sont les suivantes : 1) La magnésie … électrofondue , obtenue par fusion. Elle est généralement incolore, mais peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la confection des potages ou purées. … à un traitement thermique destiné à éliminer les substances toxiques; ce traitement peut entraîner la … de ces produits, et qui sont classées au n° 11.08 . A la différence des fécules ou de l'amidon, les farines reprises …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… de tisserands , etc.). 3)    D' autres déchets de moindre importance recueillis au cours du triage, du lavage, etc., … par exemple) ou imprégnés de l'huile utilisée dans le fonctionnement des machines sur lesquelles ils ont été obtenus. Le carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par exemple, par l'insertion d'une carte … chemins de fer, ainsi que les crochets utilisés pour faire fonctionner les serrures en cas de perte des véritables …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3)   Le chanvre teillé , c'est‑à‑dire la … cotonnisation (semblable à celui employé pour le lin), le blanchiment ou la teinture n'affectent pas le classement des … Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( Crotalaria juncea ) et le chanvre de Queensland ( Sida ) ( n° 53.03 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en … de longueur, qui contiennent dans la masse de verre des substances fluorescentes, relèvent de la présente position. Par contre, les tubes revêtus intérieurement de substances fluorescentes, même sans autre ouvraison, sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… de la surface, meilleure aptitude à la déformation à froid, tolérances plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente position …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se …