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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   … sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les … 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve …

Legal note

… fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   … sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. … fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage …

Legal note

… à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la … 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la … 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières … les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette … principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières …

Legal note

… principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières … les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91

Classification opinions

… 1. Panneaux cellulaires en bambou. Application des RGI   1, 3 a) et 6.   …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20

Classification opinions

… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19

Classification opinions

… 1. Sel de sodium de la N-méthyltaurine , présenté sous forme de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme …