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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… en contact avec le sol contre 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2023 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… selon un dessin en damier et collées provisoirement sur un support en papier kraft dans le but d'en faciliter la pose …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en l’état. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… conductrice dans la fabrication de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du Chapitre 71) et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

Classification opinions

… de la résine et l'élimination des substances volatiles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1996 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1963 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… de l'arme, contient un commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le …

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