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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …