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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier. Adoption : 1962 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10

Classification opinions

… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.21

Classification opinions

… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22

Classification opinions

… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29

Classification opinions

… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce). Adoption : 1961 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91

Classification opinions

… dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …

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