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Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du n° 0602.20, les termes « arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons » …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… radeaux de tous genres y compris les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… pour laboratoires et les bocaux pour magasins et vitrines (pharmacies, confiseries, etc.). 7)    Enfin, d'autres …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… 2 (OCH 3 ) 2. C'est l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… (ce qui est généralement le cas) ou bien découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les …

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