… 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage … ouvrages en caoutchouc ou en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 …
… d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton … à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures … des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6305.32 Les contenants …
… (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts … en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ … de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également les déchets et rebuts de papier ou de …
… position les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n° 74.19 généralement). Les barres et baguettes …
… X – où R est un radical organique et X – est un anion, par exemple : a) Le chlorure de benzènediazonium* . b) Le … y comprend également les sels de diazonium mis au type (par exemple, par addition d’un sel neutre comme le sulfate de … formule générale N 2 R où R est un radical organique, par exemple : a) Le diazométhane . b) Le diazoacétate …
… huile de canola, l’huile de colza européen double zéro, par exemple. Elles sont utilisées dans les assaisonnements pour … industriels tels que les additifs de lubrification, par exemple. L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire … dans la fabrication des produits industriels. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir …
… du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés … et les cigarettes, en succédanés de tabac , comme par exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de feuilles …
… La cannelle du type Chine ( Cinnamomum cassia (Nees) ex Blume ), du type Indonésie ( Cinnamomum burmanii … sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède généralement pas 1 cm. Pulvérisées, elles sont … sont également compris dans cette position. ° ° ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette sous-position …
… autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B) Les reptiles (y compris les serpents et les … cygnes et autres oiseaux non repris dans le n° 01.05, par exemple). D) Les insectes , les abeilles domestiques (même … exemple. E) Autres , les grenouilles, par exemple. Sont exclus de la présente position les animaux faisant partie …
… du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu à partir d'huiles de minéraux … compris dans la présente position, on peut citer : 1) Les extraits provenant du traitement des huiles de graissage au … par traitement des huiles de minéraux bitumineux. Sont exclus de la présente position : a) Les naphténates et …
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