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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114 > 9114.40
… Platines et ponts …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… console graphique conversationnelle comportant un crayon et un pupitre électroniques au moyen desquels des dessins … par des signaux provenant du « processeur graphique ». Cette unité est également utilisée pour « lire » les … dessins, les données ainsi recueillies à partir des dessins étant introduites dans le « processeur graphique »; 5°) un « …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre … ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( 0,3 %), du sulfate ( 0,1 %) avec une taille de particule 45 µm à 99,5 %. Il n'a été soumis à aucun traitement chimique, seulement à des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ Compteurs … 9028.30 ‑ Compteurs d'électricité 9028.90 ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position … de signalisation, d'organes de commandes de machines, etc. I.‑ COMPTEURS DE GAZ OU DE LIQUIDES Il s'agit ici …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …