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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, …
Explanatory notes
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, … mutatis mutandis aux matériels de la présente position qui comprend les appareils décrits dans la Note explicative …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, …
Explanatory notes
… ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres usages, tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour … par déroulage. Pour cette opération, la bille de bois, qui est habituellement préparée par étuvage ou trempage dans …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite … ou simplement assorties de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On … plus, le cas échéant, de résines naturelles ou de matières plastiques, de silicate de sodium, d'asphalte, de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour …
Explanatory notes
… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour … fines et à texture serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été rendues plus ou moins transparentes (en …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. …