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Section XVI

Explanatory notes

… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET …       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies …       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs …

Classification opinions

… principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette … de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de … et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑   Les n°s 54.02 … en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, on …

Legal note

… les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de … par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   … et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑   Les n°s 54.02 …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente …        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou …        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs …

Classification opinions

… ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits … Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le … 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits … Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le … 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de … à 67 décitex;        d)   câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce … en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Les fibres synthétiques ou artificielles dont il …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de … synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et … à 67 décitex;        d)   câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS … en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 51 couvre, d'une manière générale, … textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du Chapitre 5, …

Legal note

… non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° … les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de … de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources.   Ces préparations de …

Classification opinions

… , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de … des protéines du produit, calculée en poids sur extrait sec, est de 85,9 % (±1,0 %). Le produit est destiné à être … ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz …

Classification opinions

… Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de …

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