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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
Classification opinions
… Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1.
Adoption
: 1965 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10
Classification opinions
… qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier.
Adoption
: 1962 …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
Classification opinions
… également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1.
Adoption
: 1962 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé.
Adoption
: 1998 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.21
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé.
Adoption
: 1998 …
Ajouter au panier de comparaison
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé.
Adoption
: 1998 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé.
Adoption
: 1998 …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10
Classification opinions
… ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique.
Adoption
: 1977 …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
Classification opinions
… ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce).
Adoption
: 1961 …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
Classification opinions
… dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm.
Adoption
: 1966 …
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