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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des … être considérées comme des biocatalyseurs exogènes dont l'absence ou l'insuffisance entraînent des désordres du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Explanatory notes
… appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre … s'il y a lieu, mécaniquement ou à la main. 4) Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, …
Explanatory notes
… de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, … finement broyés et les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire ( n°s 25.20 et 34.07 , respectivement). b) …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou …
Explanatory notes
… même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou … : 1) L’ huile de grignons d’olive raffinée , dont l'acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment …
Explanatory notes
… papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … revêtues de mentions imprimées concernant, par exemple, l'adresse ou l'emplacement du timbre. Les cartes pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même …
Classification opinions
… plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris …