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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - … matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à … de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section XIV
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire … 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 … de piano et des plaques de crosses pour armes qui sont reprises respectivement sous les n°s 92.09 et 93.05 . En …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des … fours . Généralement en forme de cylindres ou de prismes à section carrée, ces électrodes sont parfois … de plaques, de barres, de cylindres, de prismes à section triangulaire, etc., les électrodes de l'espèce sont conçues …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres …
Explanatory notes
… pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres … plastiques : 3812.31 - - Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour … et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et … dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à cylindre, à pompe, à … wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture métalliques, etc. C) Les fermoirs et …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, … sommet de la cloche. Ces éléments sont entrelacés avec un brin ou une lame qui se déroulent en spirale à partir du … de bandes préexistantes (d'une largeur généralement inférieure à 5 cm) de quelque espèce et de quelque matière …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles … ou rameaux de certains sapins. 8) Le saké ou vin de riz. 9) Le vin de palme , provenant de la sève de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de …