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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.21
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.31
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613 > 7613.00
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.45
… Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.43
… Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1
… Imides et leurs dérivés; sels de ces produits …