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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.10
… Machines à équilibrer les pièces mécaniques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et … 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par exemple) ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant … aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant l'enregistrement des images en succession rapide. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux …
Classification opinions
… l'oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et … , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en … cette période de fête. Toutefois, les articles associés de manière générale à une saison plutôt qu’à une fête ou à une …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. … dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les navires de guerre de tous types parmi lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même … produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à …